Bracelet électronique, travail d’intérêt général et stages sont des peines alternatives à la prison. Un Surveiller et Punir en apparence éloigné de Foucault, penseur des relations de pouvoir et de la naissance de la prison et de la notion d’« enfermer pour redresser ».
Confinés dans leurs appartements, appelés à pointer à heures régulières, contraints d’effectuer des tâches civiques ou d’assister à des stages de sensibilisation, les personnes visées par ces condamnations ne mettent pas les deux pieds en prison. Elles ont un pied dedans, un pied dehors, et une épée de Damoclès au-dessus de la tête. Car en cas de manquement aux règles, l’aménagement saute et c’est la cellule.
La peine alternative trouve sa place entre le sursis et la prison ferme : Pas tout à fait emprisonné, mais loin d’être libre.
Pour ses partisans, elle permettrait de réduire la surpopulation carcérale estimée à 148.5% en 2023. L’Observatoire International des Prisons (OIP) a dénombré 75 677 personnes écrouées pour 60 000 places. Au premier février 2024, le ministère de la Justice annonce 76 258 détenus.
Les peines alternatives ont leurs détracteurs. Certains accusent un manque de sévérité, d’autres, à l’inverse, déplorent que le bracelet électronique permette au juge de prononcer une peine d’incarcération à domicile plutôt qu’un sursis sous conditions.
Au 1er mars 2023, les chiffres officiels donnaient 15 832 personnes sous surveillance électronique en France. Un chiffre en augmentation de 47% depuis 2013, selon l’OIP. En tout, avec plus de 100 000 condamnations concernées en 2023, près de 20% des peines prononcées en France ont été des peines catégorisées comme alternatives selon le ministère de la Justice.
Ces nouvelles formes de condamnation font leur bout de chemin dans notre pays. Nous proposons de nous pencher sur les rouages des peines alternatives. Qui sont les gens qui prononcent les peines alternatives ? Pour quels délits ? Se substituent-elles vraiment à l’emprisonnement ? Qui se charge de les appliquer ? Quelles incidences ont-elles sur le quotidien des personnes condamnées ? Permettent-elles une meilleure réinsertion ?
Anaëlle Charlier
Micro-trottoir dans les rues de Lille sur les peines alternatives – Julie Subitte (Rédaction et montage), Seydou Nomoko (Illustration)